Une erreur d’étude, une omission ou un conseil inadapté peut engager votre responsabilité. Une RC Pro adaptée aide à protéger votre entreprise contre les conséquences financières de ces risques.
Vous protège contre les dommages corporels causés à vos clients, partenaires ou visiteurs
Vous êtes couvert contre les dommages matériels causés à des tiers dans l’exercice de votre métier
Peut vous protèger si votre activité cause une perte financière à un client, même sans dégâts matériels ou corporels
Bénéficiez d'un conseil indépendant et d'une protection réellement adaptée à vos enjeux professionnels. Choisir ABE, c'est bénéficier d'un service complet :
La Responsabilité Civile Professionnelle (RC Pro) est une assurance qui couvre votre entreprise si, dans le cadre de votre activité, vous causez un dommage à un tiers.
Elle prend en charge les conséquences financières liées aux préjudices corporels, matériels ou immatériels subis par vos clients, partenaires ou fournisseurs suite à une faute, une négligence ou une erreur professionnelle. Pour les bureaux d'études spécialisés dans l’analyse, le conseil ou l’expertise, la RC Pro est indispensable pour se prémunir contre les risques inhérents à leur activité intellectuelle.
La Responsabilité Civile Professionnelle (RC Pro) est une assurance qui couvre votre entreprise si, dans le cadre de votre activité, vous causez un dommage à un tiers.
La RC professionnelle n’est pas légalement obligatoire pour toutes les activités. Certaines professions sont soumises à une obligation spécifique. Pour un bureau d’études, il faut examiner les missions réellement exercées et les règles qui leur sont applicables.
Même en l’absence d’obligation légale, une assurance peut être exigée par un client ou un donneur d’ordre. Elle reste une protection essentielle face aux conséquences financières d’une erreur d’étude, de conception ou de conseil, dans les limites du contrat souscrit.
Le tarif d’une assurance Responsabilité Civile Professionnelle dépend de plusieurs éléments liés au profil de l’entreprise :
Estimations tarifaires non contractuelles, données à titre indicatif. Un tarif pertinent nécessite une analyse précise de votre activité et de vos projets.
Vous souhaitez obtenir un devis, un audit de risques, prendre un rendez-vous ou simplement demander un renseignement ? Vous êtes au bon endroit.
L'obligation dépend des missions ; mais l’intérêt de s’assurer demeure même sans obligation. Que votre bureau d'études intervienne dans l’environnement, l’industrie, les systèmes d'information, les énergies ou tout autre domaine hors construction, votre responsabilité professionnelle peut être engagée en cas d’erreur, de conseil inadapté ou d’omission. La RC Pro couvre les conséquences financières des dommages causés à vos clients ou partenaires, même si aucune activité physique n’est en jeu. Elle est donc indispensable, quelle que soit votre spécialité.
Absolument. Même en tant qu’indépendant ou micro-entrepreneur, votre responsabilité peut être engagée si une prestation que vous avez réalisée cause un dommage financier à un client. Un mauvais conseil, un diagnostic incomplet, une erreur de méthodologie… peuvent entraîner une réclamation. La RC Pro protège votre patrimoine personnel et vous évite de devoir payer de lourdes indemnisations sur vos propres fonds.
Pour une activité de bureau d’études hors secteur construction, il est conseillé d’inclure : Une couverture des dommages immatériels non consécutifs, une garantie défense-recours (frais juridiques), des plafonds de garantie adaptés à la taille de vos missions, une extension possible pour des prestations à l’international si nécessaire.
Un contrat sur-mesure, bien calibré, est essentiel pour éviter les zones d’exclusion.
Dès la souscription, votre assureur ou courtier vous remet une attestation RC Pro, document officiel prouvant que vous êtes couvert. Elle est souvent exigée dans les contrats de prestation, les marchés publics ou les partenariats. C’est aussi un gage de sérieux aux yeux de vos prospects. En choisissant ABE Entreprise, vous bénéficiez d'un partenaire - courtier toujours disponible pour vous aiguiller dans vos démarches administratives.
Oui. La validation d’un livrable n’exonère pas automatiquement votre responsabilité. Si une erreur de fond dans votre analyse ou votre rapport cause un préjudice, vous pouvez être mis en cause. C’est pourquoi la RC Pro protège même après livraison, dans la durée de la garantie.
Oui. Même en sous-traitance, vous êtes responsable de vos propres prestations. Si votre intervention cause un dommage au client final ou à l’entreprise donneuse d’ordre, votre responsabilité peut être engagée. La RC Pro reste donc nécessaire, même si vous n’êtes pas en contact direct avec le client final.
ABE Entreprise, marque d’ABE Courtage — Assurances des BET hors construction.
